Avis public émis le 4 septembre 2018

Séance ordinaire du 4 septembre 2018 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 13 août 2018

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation du Mois de la sensibilisation au cancer de la prostate

4.2 Proclamation de la Journée internationale des personnes aînées qui se tiendra le 1er octobre 2018

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2 COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue de La Classique des Appalaches qui a eu lieu le samedi 25 août 2018

5.2.2 Fermeture de diverses rues en vue de l'événement Grand défi de Victoriaville qui aura lieu du 7 au 9 septembre 2018

5.2.3 Fermeture de la rue Lucille-Lesieur en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le samedi 8 septembre 2018

5.2.4 Fermeture d'une partie de la rue du Saguenay en vue de la tenue d'une journée portes ouvertes qui aura lieu le jeudi 13 septembre 2018 chez Camions BL

5.2.5 Fermeture d'une partie de la rue Saint-Zéphirin en vue de la réalisation du projet "Les fenêtres qui parlent" organisé dans le cadre des Journées de la culture qui se tiendront du 28 au 30 septembre 2018

5.2.6 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'un défilé dans le cadre du jour du Souvenir organisé par la Légion Canadienne, Filiale 86 Arthabaska qui aura lieu le samedi 10 novembre 2018

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Embauche d'une personne au poste cadre d'"Assistante-trésorière" au sein du Service des ressources financières et matérielles

6.2 Embauche d'une personne, sur une base temporaire, au poste cadre de "Chargée de projet - Amène ton monde" au sein de la Direction générale, Division des communications

6.3 Nomination, sur une base permanente, d’une personne au poste cadre de "Contremaître" au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.4 Adoption de la "Politique en matière d’usage d’alcool, de cannabis, de drogues et de médicaments"

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Adoption d'une résolution de concordance et de courte échéance relative à un emprunt par obligations au montant de 9,327,000$, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.3 Adoption d'une résolution modifiant une dépense prévue au règlement d'emprunt numéro 1177-2017 (règlement parapluie)

7.1.4 Liste des comptes pour le mois d'août 2018 totalisant 3,624,056,10$

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1 GREFFE

8.1.1 Désignation des fourrières pour la garde des véhicules saisis en application des dispositions du Code de la sécurité routière

8.1.2 Dépôt du certificat d'enregistrement de l'assistante-greffière à l’égard du règlement d'emprunt numéro 1240-2018

8.1.3 Dépôt du certificat d'enregistrement de l'assistante-greffière à l’égard du règlement d'emprunt numéro 1241-2018

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.5 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Soumission reçue en vue de l'exécution des travaux de réaménagement de la pataugeoire du parc de l’Amitié

10.6 SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'auscultation des chaussées dans le cadre du plan d'intervention pour le renouvellement des conduites d'aqueduc et d'égouts ainsi que des chaussées

12.1.2 Demande à être formulée auprès du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation dans le cadre du projet du collecteur Saint-Henri

12.1.3 Adoption d'une résolution d'adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d’Hydro-Québec et d’acceptation du partage de la somme allouée

12.2 URBANISME

12.2.1 Adoption du projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 1215 à 1225, rue Notre-Dame Est

12.2.2 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 15, rue Dumoulin

12.3 DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 31, rue Lactantia

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue des Ardennes

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 464, rue Notre-Dame Ouest

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 42, rue de l'Artisan

12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 35, boulevard Arthabaska Est

12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 53, rue Piché

12.4 PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.9 TRANSPORT

12.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à modifier les conditions de stationnement sur une partie de la rue Monfette

12.9.2 Recommandation du Comité des transports visant à aménager trois passages pour piétons sur les rues Olivier et Victoria

12.9.3 Adoption d'une résolution visant à accorder les autorisations de circulation au club d'utilisateurs de quads Moto-Club Bois-Francs inc.

13. ENVIRONNEMENT

13.1.1 Mandat à être accordé à une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la surveillance des travaux dans le cadre de l'installation de trois chambres de mesures pour la sectorisation à l'usine d'eau potable Hamel

13.1.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'installation de trois chambres de mesures pour la sectorisation à l'usine d'eau potable Hamel

13.1.3 Soumissions reçues en vue de l'aménagement d'un laboratoire à l'usine d'eau potable Hamel

13.2 EAUX USÉES

13.2.1 Modification à être apportée concernant la fourniture de systèmes de distribution et de diffusion d'air à fines bulles dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2

13.2.2 Modification à être apportée au contrat de services professionnels relatif à la mise à niveau du poste de pompage Poliquin, phase 1

13.3 ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Désignation d'un représentant municipal au sein de la Table de concertation sur la conservation des milieux humides

14. LÉGISLATION

14.1 RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville et présentation du projet de règlement numéro 1242-2018

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution du projet du collecteur Saint-Henri et présentation du projet de règlement numéro 1243-2018

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1199-2017 concernant la paix, l'ordre et la sécurité publique sur le territoire de la municipalité et présentation du projet de règlement numéro 1246-2018

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1224-2018 établissant les dispositions réglementaires à être appliquées par la Sûreté du Québec sur le territoire de la municipalité et présentation du projet de règlement numéro 1247-2018

14.1.5 Adoption du règlement numéro 1244-2018 modifiant le règlement numéro 1224-2018 établissant les dispositions réglementaires à être appliquées par la Sûreté du Québec sur le territoire de la municipalité

14.1.6 Adoption du règlement numéro 1245-2018 modifiant le règlement numéro 1199-2017 concernant la paix, l'ordre et la sécurité publique sur le territoire de la municipalité

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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