Avis public émis le 28 septembre 2018

Séance ordinaire du 1er octobre 2018 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire - Proclamation de la campagne du coquelicot 2018

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 4 et 17 septembre 2018

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Dépôt d'une pétition formulée par des citoyennes et des citoyens retraités demandant à la Ville de Victoriaville la possibilité d'obtenir une deuxième balançoire à la vélogare du Grand-Tronc

4.2 Proclamation de la Semaine de la prévention des incendies pour l'année 2018

4.3 Proclamation de la Journée internationale pour l'élimination de la pauvreté

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est ainsi que l'utilisation gratuite des stationnements au centre-ville en vue de la tenue d'une soirée d'Halloween qui aura lieu le vendredi 26 octobre 2018

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination, sur une base permanente, d’une personne au poste cadre de « Coordonnateur sports et loisirs » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.2 Nomination, sur une base permanente, d’une personne au poste cadre de « Technicienne en ressources humaines » au sein du Service des ressources humaines

6.3 Nomination d'un représentant de l'employeur au sein du Comité du régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville

6.4 Embauche d'une personne au poste cadre de « Coordonnatrice aux comptes payables » au sein du Service des ressources financières et matérielles

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Liste des comptes pour le mois de septembre 2018 totalisant 6 235 053,21 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Entente de partenariat à intervenir entre le Cégep de Victoriaville et la Ville de Victoriaville dans le cadre du développement d'un campus agricole bio

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1 Demande de subvention à être formulée auprès du ministère de la Famille dans le cadre de la mise à jour de la Politique familiale et de son plan d'action

10.3. ARTS ET CULTURE

10.3.1 Adoption de la Politique d'acquisition et de gestion des œuvres d'art

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de la réfection de trottoirs sur les rues Thibodeau et du Curé-Suzor

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption du projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant les immeubles situés aux numéros 398 et 410, boulevard des Bois-Francs Nord et aux numéros 5 à 9, rue Lactantia

12.2.2 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 927, rue Notre-Dame Ouest

12.2.3 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 1215 à 1225, rue Notre-Dame Est

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 415B, rue Cartier

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 24, rue Octave

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 56, rue Laurier Ouest

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 340, rang Pariseau

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.9. TRANSPORT

12.9.1 Demande de subvention à être formulée auprès du gouvernement du Québec dans le cadre du Programme Climat municipalités - Phase 2 concernant un projet de modernisation du système de gestion du transport collectif

12.9.2 Recommandation du Comité des transports visant à installer un panneau d’arrêt sur la rue Drouin pour les cyclistes

12.9.3 Recommandation du Comité des transports visant à autoriser l'aménagement d'une case de stationnement de livraison dans le stationnement de la Joujouthèque

12.9.4 Recommandation du Comité des transports visant à autoriser l'aménagement d'une zone d'interdiction de stationnement sur rue sur une partie de la rue de Versailles

12.9.5 Recommandation du Comité des transports visant à décréter des arrêts obligatoires aux approches de la rue Thibault, à l'intersection de la rue Lehouillier

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la réalisation d'un avant-projet définitif dans le cadre de la restauration du réservoir Beaudet

13.1.2 Mandat à être accordé à une firme en vue de valider le modèle hydraulique du réseau d'aqueduc par des tests de débit/pression à l'aide du logiciel aquaGEOTM

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement d'emprunt numéro 1243-2018 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution du projet du collecteur Saint-Henri et présentation du projet de règlement numéro 1249-2018

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 561-2003, de manière à interdire le virage à droite à un feu rouge à l'intersection formée de la rue Notre-Dame Est et du boulevard Labbé et présentation du projet de règlement numéro 1250-2018

14.1.3 Adoption du règlement numéro 1242-2018 modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville

14.1.4 Adoption du règlement numéro 1246-2018 modifiant le règlement numéro 1199-2017 concernant la paix, l'ordre et la sécurité publique sur le territoire de la municipalité

14.1.5 Adoption du règlement numéro 1247-2018 modifiant le règlement numéro 1224-2018 établissant les dispositions réglementaires à être appliquées par la Sûreté du Québec sur le territoire de la municipalité 

14.1.6 Adoption du règlement numéro 1248-2018 modifiant le règlement de construction numéro 822-2008 et ses amendements

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2019

14.2.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et L'Atelier Fromagerie inc. relative au financement et à l'utilisation des ouvrages d'assainissement des eaux usées

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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