Séances du conseil et procès-verbaux

Séance ordinaire: vous pouvez poser une question sur tout sujet relevant de la Ville.

Séance extraordinaire: les questions doivent porter uniquement sur les sujets à l’ordre du jour (règlement municipal no 1504-2023).

Pour poser une question sur place, présentez-vous à la porte #2 de l’hôtel de ville dès 17h30, le jour de la séance.

Pour poser une question en ligne, remplissez le formulaire avant midi, le jour de la séance.

En savoir plus

À noter que les questions doivent porter sur des sujets d’intérêt public et respecter les règles de civilité. Les questions personnelles ou diffamatoires ne seront pas retenues. Pour plus d'informations, consulter le Règlement de la période de questions.

Tel qu’inscrit au Plan d’action de la politique d’accessibilité universelle, toutes les séances publiques du Conseil télédiffusées bénéficient du travail d’interprètes en langage des signes. 

Cette mesure s’ajoute aux nombreux efforts pour rendre les séances publiques accessibles. Notre politique d’accessibilité universelle continue ainsi ses efforts depuis 1999 de favoriser une meilleure qualité de vie pour l'ensemble de nos citoyens.

Une séance ordinaire est planifiée et couvre les sujets courants. Elle est télédiffusée à la Télévision communautaire des Bois-Francs et webdiffusée en simultané sur la page Facebook et la chaîne YouTube de la Ville. La période de questions peut porter sur tout sujet relevant de la Ville.

Une séance extraordinaire est convoquée au besoin. Elle n’est pas télédiffusée ni webdiffusée, et les questions du public présent doivent porter uniquement sur les sujets à l’ordre du jour.