Accessoires et terrains de jeu ou de sport - Normes d'urbanisme

Sans s’y limiter, les équipements de jeu suivants sont autorisés sur un terrain destiné à l’habitation:

• Panier de basketball;
• Carré de sable;
• Maisonnette d’enfant;
• Terrain de tennis;
• Balançoire;
• Trampoline.

Les règles suivantes s’appliquent si vous souhaitez installer ou aménager un équipement de jeu domestique :

• Il est autorisé en cour latérale et arrière uniquement, sauf un panier de basketball qui est autorisé dans toutes les cours;
• Il doit être situé à une distance de 1,50 mètre des lignes de terrain, ou à 0,6 mètre s’il s’agit d’un bâtiment avec un mur qui ne possède pas de fenêtre(s);
• La superficie au sol maximale d’une maisonnette d’enfants est de 3 mètres carrés.

Pour un court de tennis, la pose d’une clôture ou d’un filet n’excédant pas 4 mètres de hauteur est autorisée. 

Cette clôture doit être un treillis métallique traité antirouille ou recouvert de vinyle ou autre produit semblable. Elle doit être entretenue régulièrement et maintenue en bon état; le maintien en place de la clôture est conditionnel à l’existence du court de tennis.

Si un tel court est illuminé, l’éclairage doit être disposé de façon à ne pas réfléchir la lumière directement sur les propriétés avoisinantes.

Aucune structure supportant le système d’éclairage ne peut se localiser à moins de 4 mètres de toute ligne de lot et la hauteur hors tout maximale de ces structures est de 6 mètres.