Spa régulier
Aucun permis n'est requis.
Aucun permis n'est requis pour l'installation d'un spa de moins de 2000 litres.
Les spas de 2000 litres ou plus nécessitent l'obtention préalable d'un permis de piscine.
Par contre, un permis de construction accessoire est requis si vous souhaitez recouvrir le spa d'une construction accessoire ouverte ou fermée (voir spécifications ci-bas).
Ces normes s'appliquent si vous souhaitez installer...
- un spa de moins de 2000L.
Un seul spa autorisé par terrain.
Un spa intégré au bâtiment principal respecte les normes prescrites pour celui-ci.
Un spa détaché du bâtiment principal doit respecter les dispositions spécifiques suivantes:
- Il est situé dans les cours latérales et arrières à une distance minimale de 1.50 m par rapport à toute ligne de terrain;
- Il peut être situé dans la cour avant autre que la façade avant principale du bâtiment, sur un terrain d’angle possédant une servitude de non-accès soit sur un terrain transversal, et ce, à au moins 3 mètres de la ligne avant de terrain et une clôture ou une haie à feuillage persistant d’une hauteur minimale de 1,2 mètre, de manière à former un écran visuel entre la rue et la construction accessoire.
Le spa peut être recouvert d’une construction accessoire ouverte ou fermée répondant aux exigences suivantes:
- Dimensions maximales de 4 mètres de hauteur et de 25 mètres carrés de superficie;
- Implantée à une distance minimale de 1,5 mètre des lignes latérales et arrière de terrain.
Lorsqu’inutilisé, le spa doit être recouvert de son couvercle.
Date de mise à jour : Le lundi 8 septembre 2025