Avis public émis le 15 mars 2024

Séance ordinaire du 18 mars (18h00)

Texte légal

1. Présences

2. Propos du maire

2.1. Propos du maire

3. Ordre du jour

3.1. Adoption de l'ordre du jour

4. Procès-verbaux

4.1. Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 5 et 19 février 2024 ainsi que le 11 mars 2024

5. Administration générale

5.1. Correspondances

5.2. Dépôt des rapports

5.2.1. Dépôt du plan d'action 2024-2026 de la Politique du patrimoine

5.2.2. Dépôt du rapport de la trésorière concernant ses activités au cours de l'année 2023 conformément aux dispositions de l'article 513 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités

5.2.3. Dépôt de la liste des remboursements des dépenses de recherche et de soutien des conseillers autorisés en 2023

5.2.4. Adoption du plan d'action 2024 du Plan d'agriculture urbaine

5.3. Proclamation

5.3.1. Proclamation de la Semaine québécoise de la déficience intellectuelle

5.4. Demandes au ministère

5.4.1. Convention d’aide financière à intervenir dans le cadre du financement du transport collectif

5.4.2. Convention d’aide financière à intervenir dans le cadre du Programme de subvention au transport adapté (PSTA)

5.4.3. Convention d’aide financière à intervenir dans le cadre du Programme d’aide au développement du transport collectif (PADTC)

5.4.4. Changement de signataire dans le cadre de la demande de subvention formulée au ministère de l’Éducation et au ministère de l’Enseignement supérieur

6. Finances

6.1. Comptes à payer

6.1.1. Liste des comptes pour le mois de février 2024 totalisant 18 838 885,19$

6.2. Trésorerie

6.2.1. Approbation des états financiers de l'Office d'habitation Victoriaville-Warwick pour l'année 2022

6.2.2. Approbation des prévisions budgétaires de l'Office d'habitation Victoriaville-Warwick pour l'année 2024

6.2.3. Dépense à financer à même le fonds de roulement

6.2.4. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1432-2021 (parapluie)

6.2.5. Affectation d'une partie de l'excédent de fonctionnement afin de pourvoir à diverses dépenses

6.2.6. Tarification relative à la vente de terrains dans le parc industriel Fidèle-Édouard-Alain

6.3. Subventions

6.3.1. Recommandations du comité LVC - sous-comité d'analyse de soutien aux partenaires concernant les demandes d'aide financière

6.3.2. Aide financière à la Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CDEVR) en vue de piloter une campagne d'attraction de talents

6.3.3. Aide financière additionnelle à la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville (CIIV) pour l'année 2024

6.3.4. Aide financière au projet d'ajout d'abris de joueurs au terrain extérieur du Complexe multisport Promutuel du Centre de services scolaire des Bois-Francs (CSSBF)

6.4. Règlements d’emprunt

7. Gestion contractuelle

7.1. Octroi du volet 3 du contrat de services professionnels d’architecture en vue de divers travaux au Colisée Desjardins et au pavillon Agri-Sports

7.2. Octroi du volet 3 du contrat de services professionnels d’ingénierie en vue de divers travaux au Colisée Desjardins et au pavillon Agri-Sports

7.3. Octroi d'un contrat pour l'acquisition d'orthophotos et de données LiDAR

7.4. Offres de services professionnels d’ingénierie reçues en vue des travaux de réfection de l’enveloppe extérieure et de retrait du gaz naturel au pavillon Jean-Béliveau

7.5. Soumission reçue en vue des travaux de remplacement de l’éclairage au 400, boulevard Jutras Est (Colisée Desjardins)

7.6. Soumissions reçues en vue du préachat d’un système d’ozonation à l’usine d’eau potable Hamel

7.7. Soumission reçue en vue de la location et de l’opération d’une unité de déshydratation mobile à l’usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon

7.8. Modification de la résolution numéro 741-12-23 concernant la location de machinerie lourde avec et sans opérateur pour le déneigement au cours des saisons hivernales 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026

8. Capital humain

8.1. Confirmation d'une période probatoire d'un employé professionnel contractuel au poste d'« Agente de communication », Division relations citoyennes, au sein du Service des communications et des relations citoyennes

8.2. Embauche d'une personne au poste permanent d'«Opérateur polyvalent», secteur eau potable, Division traitement des eaux, au sein du Service des infrastructures

8.3. Régularisation et standardisation de postes au sein du Service des communications et des relations citoyennes

8.4. Statut de permanence d'un employé au poste professionnel de «Chargée de projets en génie», Division planification, au sein du Service des infrastructures

8.5. Statut de permanence d'un employé au poste professionnel de «Chargée de projet TI» au sein du Service des technologies de l'information

8.6. Statut de permanence d'un employé cadre au poste de «Chef de Division - traitement des eaux» au sein du Service des infrastructures

8.7. Lettre d'entente 2023-04 à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des employé.e.s municipaux de la Ville de Victoriaville, SCFP 5493

8.8. Taux de salaire à être accordés aux étudiants pour la saison estivale 2024

8.9. Transformation du poste de « Responsable sports et plein air » et embauche d'une personne au poste cadre permanent de « Coordonnateur sports et plein air », Division loisirs et sports, au sein du Service du loisir, de la culture et du développement des communautés

9. Règlements généraux

9.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement

9.2. Avis de motion à être donné d'un règlement visant à instaurer un Programme de soutien aux événements majeurs et dépôt du projet de règlement

9.3. Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant la division du territoire de la municipalité en dix districts électoraux en vue de l'élection générale de novembre 2025

10. Urbanisme

10.1. Dérogations mineures

10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)

10.4. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)

10.5. Règlements d’urbanisme

11. Gestion de l’espace public

11.1. Transport

11.1.1. Recommandation du Comité des transports visant à ajouter des arrêts obligatoires à des intersections des rues des Géraniums et des Iris

11.1.2. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Perreault

11.1.3. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue du Belvédère

11.2. Toponymie

11.3. Évènements

11.4. Fermeture de rue

11.4.1. Fermeture de rue et utilisation gratuite des stationnements au centre-ville dans le cadre de deux ventes-trottoir

11.4.2. Fermeture de rue pour l'événement Fromages, Bouffe & Traditions

11.4.3. Autorisation d'un droit de passage dans le cadre de l'événement Ride de Filles 2024

12. Affaires juridiques

12.1. Renouvellement de l'entente de gestionnaire de formation avec l'École nationale des pompiers du Québec (ENPQ)

12.2. Renouvellement du protocole d'entente d'aide financière et du contrat de gestion de plateaux pour l'année 2024

12.3. Renouvellement du protocole d'entente concernant la gestion des appariteurs au Complexe multisport Promutuel et du pavillon de l'éducation physique et des sports (PEPS) de l'école secondaire Le boisé

12.4. Addenda à l'entente de fourniture de services professionnels à la MRC d’Arthabaska pour les services informatiques

12.5. Projet d'acte de vente concernant les immeubles situés aux numéros 312, rue de l'Académie et 92 à 94, boulevard Jutras Ouest

12.6. Projet d'acte de vente concernant l'immeuble situé au numéro 679, rue du Filtre

12.7. Baux à intervenir avec divers organismes dans le cadre de l'utilisation de locaux administratifs et d'entreposage occupés en exclusivité par lesdits organismes

12.8. Adoption de la Politique de déneigement

12.9. Modification de la description du mandat, des règles de régie interne du Comité loisir et vie communautaire et désignation d'un nouveau nom

12.10. Création du Comité stratégique en développement durable et des règles de régie interne

12.11. Assujettissement d'un immeuble au droit de préemption

12.12. Renonciation partielle au droit de préemption sur une partie du lot numéro 5 020 558 du cadastre du Québec

12.13. Mandat à l'Union des municipalités du Québec dans le cadre du regroupement pour l'achat en commun d'assurances responsabilité pour les parcs de rouli-roulant, les pistes de BMX et les aménagements semblables pour la période 2024-2029

13. Affaires nouvelles

14. Intervention des membres du conseil

14.1. Interventions des membres du conseil

15. Période des questions

15.1. Période des questions

16. Levée de la séance

16.1. Levée de la séance

VICTORIAVILLE, le 15 mars 2024

La greffière,

ROSANE ROY

  Liste des avis publics