Avis public émis le 4 octobre 2024
Séance ordinaire du 7 octobre (18h)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
Texte légal
1. Présences
2. Propos du maire
2.1. Propos du maire - Proclamation de la campagne du coquelicot 2024
3. Ordre du jour
3.1. Adoption de l'ordre du jour
4. Procès-verbaux
4.1. Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 3 septembre 2024 et d'un procès-verbal de correction
5. Administration générale
5.1. Correspondances
5.2. Dépôt des rapports
5.2.1. Dépôt des certificats d'enregistrement de la greffière dressés à l'égard de divers règlements d'emprunt
5.3. Proclamation
5.3.1. Proclamation de la Semaine de la prévention des incendies
5.3.2. Proclamation de la Journée internationale pour l'élimination de la pauvreté
5.3.3. Proclamation de la Semaine nationale des personnes proches aidantes
5.4. Demandes au ministère
5.4.1. Demande d’aide financière à être formulée auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) – volet Soutien, pour les travaux d’asphaltage 2025
5.4.2. Demande d’aide financière à être formulée auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) – volet Redressement - Sécurisation, pour les travaux d’asphaltage 2025
6. Finances
6.1. Comptes à payer
6.1.1. Liste des comptes pour le mois de septembre 2024 totalisant 9 613 762,07 $
6.2. Trésorerie
6.2.1. Rapport sur l'état des taxes impayées
6.2.2. Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité
6.2.3. Ratification de placement auprès de la Banque Nationale
6.2.4. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 15 406 000 $ qui sera réalisé le 22 octobre 2024
6.2.5. Ajustement des montants d'honoraires à verser à l'organisme TaxiBus Victoriaville pour l'année 2022
6.2.6. Ajustement des montants d'honoraires à verser à l'organisme TaxiBus Victoriaville pour l'année 2023
6.2.7. Ajustement des montants d'honoraires à verser à l'organisme TaxiBus Victoriaville pour l'année 2024
6.3. Subventions
6.3.1. Versement d'un don reçu aux Fêtes victoriennes
6.4. Règlements d’emprunt
7. Gestion contractuelle
7.1. Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'une surface de jeu pour le pavillon Agri-Sports
8. Capital humain
8.1. Statut de permanence d'un employé cadre au poste de « Contremaître », Division environnement, au sein du Service des travaux publics
8.2. Lettre d'entente 2024-03 à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des employé.e.s municipaux de la Ville de Victoriaville, SCFP, section locale 5493
9. Règlements généraux
9.1. Adoption du Règlement numéro 1572-2024 modifiant le Règlement numéro 1258-2018 déléguant à certains fonctionnaires le pouvoir d'autoriser des dépenses et d'accorder des contrats en conséquence
9.2. Adoption du Règlement numéro 1584-2024 modifiant le Règlement numéro 1257-2018 concernant la gestion contractuelle
10. Urbanisme
10.1. Dérogations mineures
10.1.1. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 29, rue Bérubé
10.1.2. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 24, rue Octave
10.1.3. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 139, rue Arsène
10.1.4. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 49, boulevard de la Bonaventure
10.1.5. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 401-475, boulevard Jutras Est
10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
10.2.1. Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)
10.3.1. Adoption d'un projet de résolution PPCMOI 2024-08 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 660, rue Notre-Dame Ouest
10.3.2. Adoption du second projet de résolution PPCMOI 2024-06 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 747, boulevard Pierre-Roux Est
10.3.3. Adoption du second projet de résolution PPCMOI 2024-07 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 70, rue Lavoie Nord
10.3.4. Adoption de la résolution PPCMOI 2024-05 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 1150, rue Notre-Dame Est
10.4. Projets particuliers d'habitation (PPH)
10.4.1. Adoption d’un projet de résolution PPH 2024-04 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé aux numéros 10-12, rue Cartier
10.4.2. Adoption d’un projet de résolution PPH 2024-05 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé aux numéros 1142-1162, rue Notre-Dame Ouest
10.4.3. Adoption de la résolution PPH 2024-01 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé aux numéros 61-67, rue Romulus
10.4.4. Adoption de la résolution PPH 2024-02 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé au numéro 620, rue Notre-Dame Ouest
10.4.5. Adoption de la résolution PPH 2024-03 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé au numéro 22, rue Octave
10.5. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
10.6. Règlements d’urbanisme
10.6.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
10.6.2. Adoption du projet de règlement numéro 1587-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.6.3. Adoption du second projet de règlement numéro 1583-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
11. Gestion de l’espace public
11.1. Transport
11.1.1. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie du boulevard Jutras Ouest et de la rue Poitras
11.1.2. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue du Manège
11.1.3. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Bécotte
11.1.4. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Monfette
11.1.5. Recommandation du Comité des transports visant à aménager des cases de stationnement pour personnes handicapées sur la rue Jeanne-Mance
11.1.6. Recommandation du Comité des transports visant à déplacer un arrêt obligatoire sur la rue Dunant
11.2. Toponymie
11.3. Évènements
11.4. Fermeture de rue
11.4.1. Fermeture de rue au centre-ville en vue d'une soirée d'Halloween
11.4.2. Fermeture de rues dans le cadre d'un défilé de Noël
12. Affaires juridiques
12.1. Autorisation d'aménager un espace au numéro 33, rue Notre-Dame Est dans le cadre d’expositions temporaires
12.2. Adoption d'une résolution visant à confirmer la vocation de « résidence de création artistique » du pavillon du parc du Boisé-des-Frères-du-Sacré-Cœur
12.3. Déménagement et avis d'intention de citation de la chapelle de la Sainte Vierge des Soeurs hospitalières de Saint-Joseph
12.4. Vente pour non-paiement de taxes foncières
12.5. Désignation des fourrières pour la garde des véhicules saisis en application des dispositions du Code de la sécurité routière
12.6. Projet d'acte concernant la cession de lots constituant le prolongement des rues Pelletier et Noël ainsi que des passages piétonniers et d'un bassin de rétention
12.7. Projet d'acte concernant la cession de lots constituant le prolongement des rues du Meunier et de l'Ébéniste
12.8. Désignation des membres siégeant sur le Comité stratégique en développement durable
12.9. Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2025
13. Affaires nouvelles
14. Intervention des membres du conseil
14.1. Interventions des membres du Conseil
15. Période des questions
15.1. Période des questions
16. Levée de la séance
16.1. Levée de la séance
VICTORIAVILLE, le 4 octobre 2024
La greffière,
ROSANE ROY
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