Avis public émis le 1 novembre 2024
Séance ordinaire du 4 novembre (18h)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
Texte légal
1. Présences
2. Propos du maire
2.1. Propos du maire
3. Ordre du jour
3.1. Adoption de l'ordre du jour
4. Procès-verbaux
4.1. Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 7 et 21 octobre 2024
5. Administration générale
5.1. Correspondances
5.2. Dépôt des rapports
5.3. Proclamation
5.3.1. Proclamation de la Journée mondiale de l'enfance
5.3.2. Proclamation de la Grande semaine des tout-petits (GSTP)
5.4. Demandes au ministère
6. Finances
6.1. Comptes à payer
6.1.1. Liste des comptes pour le mois d'octobre 2024 totalisant 17 438 646,10$
6.2. Trésorerie
6.2.1. Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 30 septembre 2024
6.2.2. Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité
6.2.3. Dépôt du rapport d'adjudication nécessaire au financement d'une émission d'obligations
6.3. Subventions
6.4. Règlements d’emprunt
6.4.1. Adoption du Règlement numéro 1588-2024 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer les travaux pour l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage d’une partie des rues de l’Ébéniste et du Meunier
6.4.2. Adoption du Règlement numéro 1589-2024 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer les travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues incluant la construction de nouveaux trottoirs, de bandes cyclables et d'infrastructures de drainage
6.4.3. Adoption du Règlement numéro 1590-2024 modifiant le Règlement numéro 1533-2023 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue des travaux de construction d'un complexe multifonctionnel incluant une patinoire extérieure réfrigérée
6.4.4. Adoption du Règlement numéro 1591-2024 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer les travaux de plantation d'arbres
6.4.5. Adoption du Règlement numéro 1592-2024 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie)
6.4.6. Adoption du Règlement numéro 1593-2024 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie)
6.4.7. Adoption du Règlement numéro 1594-2024 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie)
6.4.8. Adoption du Règlement numéro 1595-2024 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie)
6.4.9. Adoption du Règlement numéro 1596-2024 modifiant le Règlement numéro 1432-2021 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie)
7. Gestion contractuelle
7.1. Octroi de contrat pour des services professionnels d’ingénierie en vue des travaux d’aqueduc, d’égout et de voirie sur la rue des Appalaches
8. Capital humain
9. Règlements généraux
9.1. Avis de motion à être donné d'un règlement remplaçant le Règlement numéro 1333-2020 établissant un Programme d'aide financière pour la rectification des raccordements inversés et dépôt du projet de règlement
9.2. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers et dépôt du projet de règlement
10. Urbanisme
10.1. Dérogations mineures
10.1.1. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 270, rue des Mélèzes
10.1.2. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 55, boulevard Pierre-Roux Est
10.1.3. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 91, rue d'Aston
10.1.4. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 203, rang Pariseau
10.1.5. Demande de dérogations mineures concernant les immeubles situés au numéro 161, rue Laurier Est et aux numéros 25, 31, 36 et 37, rue Docteur-Langelier
10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
10.2.1. Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)
10.3.1. Adoption du second projet de résolution PPCMOI 2024-08 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 660, rue Notre-Dame Ouest
10.3.2. Adoption de la résolution PPCMOI 2024-06 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 747, boulevard Pierre-Roux Est
10.3.3. Adoption de la résolution PPCMOI 2024-07 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 70, rue Lavoie Nord
10.4. Projets particuliers d'habitation (PPH)
10.4.1. Adoption de la résolution PPH 2024-04 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé aux numéros 10-12, rue Cartier
10.4.2. Adoption de la résolution PPH 2024-05 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé aux numéros 1142-1162, rue Notre-Dame Ouest
10.5. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
10.6. Règlements d’urbanisme
10.6.1. Adoption du Règlement numéro 1583-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.6.2. Adoption du Règlement numéro 1587-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
11. Gestion de l’espace public
11.1. Transport
11.2. Toponymie
11.3. Évènements
11.4. Fermeture de rue
11.4.1. Fermeture de rues dans le cadre du jour du Souvenir
12. Affaires juridiques
12.1. Projet d'acte concernant la cession de lots constituant la rue Comtois ainsi que des passages piétonniers
12.2. Projet d'acte de servitude concernant un droit de passage sur l'immeuble situé au numéro 829, boulevard des Bois-Francs Sud
12.3. Projet d'acte de vente concernant les immeubles situés aux numéros 415 et 445, rue J.-Aurèle-Roux
12.4. Autorisation de dépôt d’un dossier de candidature en vue du renouvellement pour l'accréditation Municipalité amie des enfants (MAE)
12.5. Entente de collaboration à intervenir avec le Centre de services scolaire des Trois-Lacs pour la formation professionnelle dans le cadre du programme « Conduite de procédés de traitement des eaux »
12.6. Adoption de la directive sur l'utilisation d'une langue autre que le français et de la procédure de traitement des plaintes relatives aux manquements à la Charte de la langue française
13. Affaires nouvelles
14. Intervention des membres du conseil
14.1. Interventions des membres du conseil
15. Période des questions
15.1. Période des questions
16. Levée de la séance
16.1. Levée de la séance
VICTORIAVILLE, le 1er novembre 2024
La greffière,
ROSANE ROY
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